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Peut-on copier mes pages web et s'en servir ? Question déposée le 03/10/2013
Puis-je scanner une image afin de l'utiliser ? Question déposée le 02/07/2012
Tout comme pour des photos, vous serez peut-être tenté d'ajouter quelques images ( telles que des images humoristiques ou de bandes dessinées) sur votre site en vue de le rendre plus attractif.
Tout comme pour des photos, vous ne pourrer scanner une image et l'introduire sur votre site sans devoir demander l'autorisation de quiconque que si vous êtes le dessinateur de cette image, et pour autant qu'elle ne soit pas le portrait reconnaissable d'une personne.
Dans tous les autres cas, l'image sera protégée par le droit d'auteur si elle est originale, ce qui sera souvent le cas, et vous devrez préalablement obtenir l'autorisation de l'auteur.
Vous devrez également obtenir l'autorisation de la personne dessinée en vertu du droit à l'image.
Indépendamment du droit d'auteur, il se peut que l'image soit protégée par le droit des marques.
Les hypothèses dans lesquelles vous pouvez exploiter librement une image sur votre site web sont rares, sauf à faire preuve de votre pouvoir créatif.
Puis-je introduire des fichiers MP3 sur mon site ? Question déposée le 09/12/2005
Puis je copier une oeuvre sans "Copyright" ? Question déposée le 09/12/2005

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