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Peut-on copier mes pages web et s'en servir ? Question déposée le 03/10/2013
Puis-je scanner une image afin de l'utiliser ? Question déposée le 02/07/2012
Puis-je introduire des fichiers MP3 sur mon site ? Question déposée le 09/12/2005
Bien sûr que si ! L'utilisation de la norme MP3 n'est pas comme telle interdite. Ce sont les conséquences de son utilisation sur le droit d'auteur qui posent problème. Il existe donc par exemple des cas dans les lesquels le fait d'introduire un fichier MP3 sur son site n'est pas répréhensible:
- Soit parce que l'oeuvre n'est pas originale et n'est donc par conséquent pas protégée par le droit d'auteur, mais autant dire que l'hypothèse sera rare.
- Soit parce que l'on a soi-même composé interprété et enregistré l'oeuvre. Dans ce cas vous êtes en principe l'auteur et donc libre de la diffuser et de la reproduire comme bon vous semble.
- Soit parce que l'oeuvre n'est plus protégée par le droit d'auteur, son auteur étant décédé depuis plus de 70 ans. Mais attention, s'il ne faut pas demander des autorisations au compositeur du morceau de musique ou de la chanson, des autorisations peuvent être nécessaires de la part des musiciens (artistes interprètes) et des producteurs de phonogrammes. De plus, il faut être prudent car il existe de nombreux arrangements d'oeuvres qui ne sont pas protégées par le droit d'auteur mais dont l'arrangement l'est encore.
- Soit parce que les fichiers MP3 respectent les droits d'auteur.
Puis je copier une oeuvre sans "Copyright" ? Question déposée le 09/12/2005

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